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Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020

- Constitution des commissions communales et désignation des membres - Indemnités de fonctions des élus
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020

- Election du Maire - Détermination du nombre d’adjoints - Election des adjoints - Lecture de la charte de l’élu local
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2020

- Création d’un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) - Renouvellement adhésion au dispositif « Tarification sociale des cantines » - Conventions PEC (Parcours Emploi Compétences)
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2020

- Vote du budget 2020 - Vote des subventions des associations - Contrat de prêt d’un montant de 286 000 euros proposé par La Banque Postale - Modification du loyer de la maison sise 6 rue du Général Leclerc
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 janvier 2020

- Validation du projet "signalétique du Village" et demande de subvention - Validation du projet d'acquisition d'un véhicule de service et demande de subvention - Contrat d'aide à la dénomination et numérotation des voies proposé par LA POSTE et désignation d'un référent ...
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 décembre 2019

- Acquisition à l'euro à symbolique de la parcelle AB 531 - Contrat d'assurance des risques statutaires - Réunion électorale publique : mise à disposition d'une salle communale - Approbation du règlement intérieur de la cantine - Validation du projet de Vidéoprotection pour le village
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2019

- Validation du projet ENT - convention ADICA - Proposition suivi de contrat de DSP - Tarif emplacement au Columbarium et jardin du souvenir - APV - Programme 2020
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2019

- Subvention exceptionnelle US Sissonne - Création d'un emploi non permanent (bibliothèque) - DM Travaux en régie
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 août 2019

- Nouvelle tarification des tickets de cantine - Modification de la délibération n°2019_07_15_03 - Groupement de commande de diagnostic assainissement
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Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 2019

- Création de 3 postes d'animateur temporaire - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine - Convention "aide au loyer" - Rétrocession de voirie et vente à l'euro symbolique
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2019

- Approbation du Compte de gestion commune 2018 - Vote du compte administratif commune 2018 - Vote des taux 2019 - Budget primitif - Commune 2019 - Subventions aux associations
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2019

- Modification du tarif eau - Modification du tarif assainissement - Création d’un poste de rédacteur, rédacteur principal de 2ème Classe, rédacteur principal de 1ère Classe
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2019

- Autorisation du Maire à signer le contrat d'affermage du service public d'eau potable. - Autorisation du Maire à signer le contrat d'affermage du service public d'assainissement.
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2019

- Avenant au marché eco-quartier - Arpentage, délimitation, division, bornage des parcelles AB 616 et AB 623 (Duchêne)
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 7 février 2019

- Création d'un poste non permanent en raison d'un accroissement temporaire d'activité - Création de poste d'un adjoint technique - Actualisation de l'opération Maison de vie sociale
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2019

- Création d’une Commission de Délégation de Service Public - APV programme 2019
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2018

- Désignation du correspondant défense - Dispositif d'aide financière à l'immobilier commercial à Sissonne - Coupe et vente de bois
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 octobre 2018

- Procédure de délégation du service public "Assainissement" et "Eau" - Vente de la parcelle et désaffectation - Demande de subvention au titre de la DETR
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2018

- Signature de l’acte de vente de la ZAE - Demande de subventions - Convention de partenariat pour la Zone Humide
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2018

- Demande volontaire de réalisation d’un diagnostic archéologique - Arpentage, délimitation, bornage - Demandes de subventions
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 juin 2018

- Demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap) - Cession de la zone d’activités de Sissonne à la Champagne Picarde - Vente de parcelles
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 avril 2018

- APV programme 2018 - Vote des taxes - Budget Commune 2018
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2018

- Création de poste - Modification du tarif de l’eau - Subventions communales - Convention de prestation de service
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