Dans cette page, vous pouvez consulter et télécharger toutes les décisions prises par le Conseil Municipal de la Commune
2025 :
Compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2025
Compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2024
2024 :
Liste des délibérations du conseil municipal du 24 juin 2024
- USEDA : déplacement du réseau d'éclairage public
- USEDA : rénovation de 3 leds
- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du Collège
- Convention de mise à disposition du Grain de sel à l'association Familles Rurales de Sissonne compter du 1er septembre 2024
Compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2023
- assujetissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meubles non affectés à l'habitation principale
- Fixation du montant des loyers de l'immeuble sis 6 rue Laisné
- Installation d'un distributeur automatique de fleurs à Sissonne
Liste des délibérations du conseil municipal du 13 avril 2023
- vote du budget primitif Commune 2023
- vote du budget primitif Service Eau 2023
- Vote du budget primitif Service Assainissement 2023
- Vote du budget primitif Lotissement de l'Eco-quartier
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 février 2023
- USEDA : rénovation de 2 projecteurs hors service EP 388 et EP 450
- Convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques de 4 REV au réseau collectif
d’assainissement de SISSONNE et à la Station d’Epuration de SISSONNE
Liste des délibérations du conseil municipal du 23 mars 2023
- vote des subventions communales
- revalorisation des tarifs de location des salles communales
- révision du tarif des droits de place
- vote des taux d'imposition 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 22 février 2023
- adhésion au service "PanneauPocket"
- Création d'un poste dans le cadre du Parcours Emploi Compétences à compter du 1er mars 2023
- Dossier de candidature Appel à manifestation d'Intérêt "Redynamisation Centres-Villes et Centres-Bourgs"
Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2022
- vote du budget 2022
- désinvestissement de Clésence concernant la résidence Kléber
- contrat de partenariat point relais info jeunesse avec le CRIJ Hauts de France
- ZAE –SISSONNE- restitution par la CCCP à la commune des parcelles cadastrées YM 100, 104 et
150
- présentation du rapport d'orientation budgétaire 2022
- libre révision de l'attribution de compensation 2022
- useda : rénovation des projecteurs au Monument aux Morts
- dénomination d'une voie d'accès (Maison de Vie Sociale)
Compte rendu du Conseil Municipal du 29 décembre 2021
- instauration d'un contrôle de conformité des branchements des eaux usées et eaux pluviales
- dispositif "Cap'jeunes" pour l'année 2022
- Appel à projets "1 Million d'arbres en Hauts de France"
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 novembre 2022
- médecine préventive
- campagne de stérilisation des chats errants sauvages
- validation du projet de restauration du campanile de la mairie et subvention
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juillet 2021
- Projet d’adressage avec la poste
– Plan de relance de l’Etat – Volet « renouvellement
forestier » - Demande d’aide
- Enfouissement des réseaux « rue Aristide Briand »
