Les décisions prises par le Conseil Municipal

Dans cette page, vous pouvez consulter et télécharger toutes les décisions prises par le Conseil Municipal.

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2022
- vote du budget 2022 - désinvestissement de Clésence concernant la résidence Kléber - contrat de partenariat point relais info jeunesse avec le CRIJ Hauts de France - ZAE –SISSONNE- restitution par la CCCP à la commune des parcelles cadastrées YM 100, 104 et 150
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2022
- présentation du rapport d'orientation budgétaire 2022 - libre révision de l'attribution de compensation 2022 - useda : rénovation des projecteurs au Monument aux Morts - dénomination d'une voie d'accès (Maison de Vie Sociale)
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 29 décembre 2021
- instauration d'un contrôle de conformité des branchements des eaux usées et eaux pluviales - dispositif "Cap'jeunes" pour l'année 2022 - Appel à projets "1 Million d'arbres en Hauts de France"
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2022
- médecine préventive - campagne de stérilisation des chats errants sauvages - validation du projet de restauration du campanile de la mairie et subvention
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2021
- création contrat PEC - Vente immeuble sis rue de l'Eglise dit "Le Presbytère" après désaffection et déclassement
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 20 juillet 2021
- Projet d’adressage avec la poste – Plan de relance de l’Etat – Volet « renouvellement forestier » - Demande d’aide - Enfouissement des réseaux « rue Aristide Briand »
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2021
- Avis sur le transfert de la compétence PLU - Mise en place des lignes directrices de gestion - Validation du projet "rénovation énergétique des bâtiments scolaires :
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 16 avril 2021
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2021 - Vote du budget
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 15 mars 2021
- convention d'adhésion "Petites Villes de Demain" - validation du projet : Plan Relance - Continuité pédagogique - vote des subventions aux associations
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 5 février 2021
- Contrat Aisne Partenaire pour les jeunes : CAP'Jeunes - Travaux de réfection de la toiture de l'ancienne perception - Règlement intérieur du cimetière
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 20 novembre 2020
- convention d'objectifs et de financements de la CAF - contrat d'assurance des risques statutaires agents affiliés à la CNRACL - validation du projet "Travaux redynamisation centre-ville" et du financement
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020
- composition de la commission des impôts directs - convention de mise à disposition de services avec la Champagne Picarde - comité technique et comité de pilotage "Maison de Vie Sociale"
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs - Appel à projets « 1 million d’arbres en Hauts-de-France » - Appel à projets « Label écoles numériques 2020 »
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 8 juin 2020
- Constitution des commissions communales et désignation des membres - Indemnités de fonctions des élus
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020
- Election du Maire - Détermination du nombre d’adjoints - Election des adjoints - Lecture de la charte de l’élu local
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2020
- Création d’un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) - Renouvellement adhésion au dispositif « Tarification sociale des cantines » - Conventions PEC (Parcours Emploi Compétences)
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2020
- Vote du budget 2020 - Vote des subventions des associations - Contrat de prêt d’un montant de 286 000 euros proposé par La Banque Postale - Modification du loyer de la maison sise 6 rue du Général Leclerc
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 14 février 2020
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2020
- Validation du projet "signalétique du Village" et demande de subvention - Validation du projet d'acquisition d'un véhicule de service et demande de subvention - Contrat d'aide à la dénomination et numérotation des voies proposé par LA POSTE et désignation d'un référent ...
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 23 décembre 2019
- Acquisition à l'euro à symbolique de la parcelle AB 531 - Contrat d'assurance des risques statutaires - Réunion électorale publique : mise à disposition d'une salle communale - Approbation du règlement intérieur de la cantine - Validation du projet de Vidéoprotection pour le village
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2019
- Validation du projet ENT - convention ADICA - Proposition suivi de contrat de DSP - Tarif emplacement au Columbarium et jardin du souvenir - APV - Programme 2020
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2019
- Subvention exceptionnelle US Sissonne - Création d'un emploi non permanent (bibliothèque) - DM Travaux en régie
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 30 août 2019
- Nouvelle tarification des tickets de cantine - Modification de la délibération n°2019_07_15_03 - Groupement de commande de diagnostic assainissement
Consulter
Procès verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2019
- Création de 3 postes d'animateur temporaire - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine - Convention "aide au loyer" - Rétrocession de voirie et vente à l'euro symbolique
Consulter